Diagnostic de fiscalité environnementale des îles du Pacifique
Contexte
Le rôle de la fiscalité dans la préservation de l’océan Pacifique
En 2019, l’Agence des pêches du Forum des Îles du Pacifique menait le Pacific Ocean Finance Program, un programme qui a pour objectif d’améliorer le financement des activités de préservation de l’océan Pacifique, à la fois en termes de montants mobilisés et d’efficacité dans l’utilisation des financements. Des études sur les obligations bleues, le financement des aires protégées par les communautés locales ou encore les mécanismes d’assurance pour le financement de la conservation sont étaient menées dans le cadre de ce programme.
prestation
Une méthodologie rigoureuse pour analyser taxes, subventions et impacts environnementaux
En partenariat avec Sapere Research, Vertigo Lab a réalisé une étude qui explore le lien entre fiscalité, subventions, décision économique et préservation des océans.
L’étude avait pour objectifs d’identifier les taxes et subventions liées à l’océan dans 11 pays du Pacifique, d’évaluer comment elles créent — ou non — des incitations économiques alignées avec la gouvernance marine, et de proposer des réformes pour en faire de véritables leviers de préservation.
Pour y répondre, nous avons déployé une méthodologie rigoureuse : une analyse pays par pays complétée d’une lecture régionale, un modèle conceptuel permettant de classer les impacts écologiques et sociaux des dispositifs fiscaux (nocifs, mixtes, bénéfiques ou inconnus), ainsi qu’une concertation approfondie avec les administrations et organismes régionaux. Ensemble, ces approches ont permis d’établir un diagnostic fiscal complet et opérationnel au service de la santé des océans.
BÉNÉFICES
Éclairer les réformes pour renforcer la fiscalité environnementale dans le Pacifique
Si ces recherches ont souligné l’intérêt des mesures fiscales pour l’atteinte d’objectifs environnementaux, elles ont également permis de souligner l’importance d’un cadrage politique et administratif rigoureux dans leur mise en œuvre pour garantir leur efficacité.
Les petits États insulaires du Pacifique montrent un fort intérêt pour améliorer la responsabilité et la transparence des mécanismes fiscaux mais beaucoup de progrès restent à mener.
Ces résultats offrent des pistes concrètes pour réformer taxes et subventions, renforcer la gouvernance financière de l’océan et accompagner la transition vers une fiscalité alignée avec la protection marine.
Le + Vertigo Lab
Notre bureau d’études peut vous aider en fiscalité environnementale, en économie bleue et en analyse d’impact. Nos expertises ont en l’occurrence bénéficié à des petits États insulaires.
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