Diagnostic de fiscalité environnementale en Nouvelle-Calédonie

Clients

Communauté du Pacifique

Période

2016-2018

Expertise

Stratégie territoriale

Contexte

Renforcer la résilience des territoires Nouvelle-Calédonie

Les États et Territoires insulaires océaniens sont généralement considérés comme les plus vulnérables aux effets du changement climatique.

Le projet RESCCUE (Résilience des Ecosystèmes et des Sociétés face au Changement Climatique) vise à accroître la résilience des pays et territoires insulaires du Pacifique face aux changements globaux par la mise en œuvre de la gestion intégrée des zones côtières (GIZC).

En vue de cet objectif, un des volets du projet prévoit d’appuyer le gouvernement néo-calédonien dans la réduction des impacts environnementaux de la fiscalité et des subventions publiques du territoire.

prestation

Identifier les effets environnementaux de la fiscalité et des subventions

Vertigo Lab, en collaboration avec l’Université de la Nouvelle-Calédonie, a ainsi accompagné la Communauté du Pacifique en Nouvelle-Calédonie pour :

Identifier les principaux effets environnementaux négatifs de la fiscalité (y compris les défiscalisations locale et nationale, la parafiscalité et les exonérations douanières) et des subventions publiques en Nouvelle-Calédonie ;
Formuler des propositions concrètes d’action dans le but d’initier des changements en matière de politiques fiscales et d’attribution de subventions publiques à l’échelle du pays, voire le cas échéant, des provinces ou des communes ;
Evaluer les potentiels impacts environnementaux, budgétaires et socio-économiques des changements envisagés.

BÉNÉFICES

Éclairer les décisions publiques pour une transition cohérente

Ces travaux ont offert aux décideurs une lecture structurée des incitations économiques créées par la fiscalité et les subventions, ainsi qu’une évaluation des effets attendus des réformes envisagées.

Ils ont ainsi renforcé la capacité des autorités néo-calédoniennes à aligner leurs instruments budgétaires avec les objectifs de préservation de la biodiversité et d’adaptation au changement climatique, dans une perspective de résilience territoriale durable.

Le + Vertigo Lab

Une expertise en analyse économique des politiques publiques et fiscalité environnementale, appliquée aux territoires insulaires confrontés aux défis climatiques.